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Éditeur du site

Dénomination sociale

TOSCANACCI

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social

9 900 €

Siège social

31 rue de l’Ancien Canal, 93500 Pantin, France

SIREN

951 902 634

SIRET (siège)

951 902 634 00025

RCS

951 902 634 R.C.S. Bobigny

N° de TVA intracommunautaire

FR75 951 902 634

Code APE / NAF

47.11B — Commerce d’alimentation générale

Téléphone

09 81 03 85 63

E-mail

contact@toscanacci.fr

Directeur de la publication

Andrea Ghelarducci, président

Hébergeur

Raison sociale

[nom de l’hébergeur]

Adresse

[adresse postale complète]

Téléphone

[téléphone de l’hébergeur]

Activité réglementée

L’établissement est titulaire d’une licence de débit de boissons [catégorie et numéro de la licence], délivrée par [mairie / préfecture de délivrance]. La vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel.

Médiateur désigné

[nom du médiateur souscrit]

Adresse

[adresse postale du médiateur]

Site internet

[site du médiateur]

Données personnelles

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